BOUESSEL DU BOURG

Jean BOUESSEL DU BOURG

AVOCAT ASSOCIÉ – DROIT PRIVÉ ET DROIT PATRIMOINE

FORMATION :
DDEA Histoire du droit pénal 1978
Docteur en droit 1984
DEA Droit privé 1986
Spécialiste en droit rural 1991
Médiateur 2000
Avocat au Barreau de Saint Brieuc de 1977 à 1981
Avocat au Barreau de Rennes depuis 1982

SAVOIR-FAIRE

Jean Bouëssel du Bourg a acquis une compétence et une expérience dans les domaines  du :

MEDIATION (tous litiges)

  • La médiation permet de régler les litiges rapidement, efficacement et en limitant les frais.

DROIT DU PATRIMOINE

  • Droit des biens (vente, baux)
  • Litiges relatifs à la propriété (limites, servitudes, chemins)
  • Domaine public (limites, propriété fondée en titre, servitude littorale)
  • Succession (liquidation, donation, partage, envois en possession, renonciation)
  • Régimes matrimoniaux (liquidation,  choix, changement )
  • Droit de la construction

DROIT RURAL

  • Bail rural
  • Autorisation d’exploiter
  • Entreprise agricole
  • SAFER
  • Intégration
  • Coopératives

  DROIT de la FAMILLE

  • Filiation, adoption
  • Divorce (prestation, pension, garde)
  • Nom, prénom

DROIT des OBLIGATIONS

  • Assurance
  • Responsabilité
  • Contrats

  DROIT PENAL

  • Infractions
  • Droit des victimes
  • Chasse
FONCTIONS ET DISTINCTIONS

Membre du Conseil de l’Ordre de 2004 à 2011

Bâtonnier de l’Ordre en 2007 et 2008

Président de la conférence des Bâtonniers de l’Ouest  de 2010 à 2012

DANS LA VIE DE TOUS LES JOURS …
  • Passionné par les cultures du monde, il aime découvrir les richesses des autres et faire connaître les richesses de sa culture bretonne
  • Passionné d’histoire, il aime chercher pour trouver la vérité et écrire pour la faire connaître
  • Passionné par tous les hommes, il travaille depuis 1972 pour les sans abris
  • Passionné de paix, il recherche l’arrangement chaque fois qu’il est possible par la médiation
  • Passionné de combat et escrimeur depuis l’âge de sept ans, il est pugnace pour faire triompher une cause