Deux affaires récentes, aux issues différentes, concernent la reprise de marques connues sous forme de parodie.

Un premier litige concernait le géant Facebook qui a assigné en contrefaçon une société qui exploitait le nom de domaine « FUCKBOOK » et souhaitait déposer la marque pour une activité de site de rencontres pour adultes.

Le Tribunal de Grande Instance de Paris, par jugement du 19 juin 2013, condamne la société à verser à Facebook la somme de 15 000€ pour atteinte à sa marque de renommée.

Une seconde espèce concerne la publication d’une revue s’intitulant « Fientrevue », parodiant ainsi la revue « Entrevue ».

Dans cette affaire datant du 21 septembre 2012, les juges de la Cour d’Appel de Paris n’ont pas retenu la contrefaçon de marque au motif que la revue « Fientrevue » n’était pas « susceptible de générer dans l’esprit du public un risque de confusion sur l’origine de la publication litigieuse« .

Par conséquent, il faut retenir que la parodie de marque est possible si elle ne crée par de risque de confusion dans l’esprit du consommateur.

En revanche, dans le cas où la marque concernée jouit d’une renommée, la parodie peut constituer une atteinte à celle-ci.